Editeur

 

Melliat - Thomas Melling -  ZI des Plants - 10220 Piney

RCS Troyes 835 099 516

Directeur de la publication : Thomas Melling

 

Hébergement

 

1&1 Internet SARL  - 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex

 

Développement

 

Les Ateliers Design - 18ter rue Paul Doumer - 10300 Sainte Savine - www.lesateliers.design

 

Service Abonnements

 

Melliat Service Abonnements - ZI des Plants - 10220 Piney - contact@melliat.fr

 

Informatique et libertés

 

Les traitements de gestion des clients et prospects mis en œuvre sur les sites de Melliat sont déclarés sous le numéro ------------ auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le Site dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à Melliat -Service marketing – ZI des Plants - 10220 Piney.

 

Propriété intellectuelle / Droits concédés aux utilisateurs

 

Melliat et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu de Melliat, et ce dans le monde entier. Melliat consent à l'utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d'un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite. Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de Melliat, l'internaute s'interdit de reproduire et/ou d'utiliser les marques et logos présents sur les sites de Melliat, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

 

Limitation de responsabilité

 

Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été développés par Melliat. Le contenu mis à disposition sur le Site est fourni à titre informatif. L'existence d'un lien de ce Site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de Melliat ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Mentions

légales

Qui sommes-nous ? | CGU | Mentions légales | Données personnelles

ZI des Plants - 10220 Piney

Plus d'informations

06 59 05 40 02

contact@melliat.fr

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez lutilisation de cookies. En savoir plus. Valider